Depuis la réforme des autorisations actée en juin 2023, les sites qui comptent moins de trois équipements matériels lourds (EML) peuvent atteindre ce seuil en installant un ou deux nouveaux EML sans devoir en faire la demande à l’agence régionale de santé (ARS). Une information préalable suffit. Au-delà, ils doivent solliciter une autorisation pour toute mise en service supplémentaire, en la justifiant par rapport au schéma régional de santé 2023-2028. « Il faut montrer qu’on répond aux préconisations du PRS (projet régional de santé, NDLR), appuyées sur les travaux réguliers de l’ARS et du G4 régional », résume Jean-Michel Bartoli, PU-PH en radiologie et ancien chef du pôle imagerie de l’Assistance publique – Hôpitaux de Marseille (AP-HM).

Une défense des dossiers avec le G4 régional

Centre d’envergure, le CHU marseillais disposait de 11 autorisations de scanners et de 11 autorisations d’IRM en radiologie diagnostique avant la mise en branle du PRS 2023-2028. Si les besoins en scanner d