Le Guide du bon usage de la téléradiologie a été rédigé par le Conseil professionnel de la radiologie (G4) et le Conseil national de l’ordre des médecins (CNOM) suite aux discussions d’un groupe de travail réuni par le ministère de la Santé. Il définit la téléradiologie et rappelle les principes de justification de son utilisation, décrit les échanges médicaux par téléradiologie, et le cadre juridique dans lequel elle est exercée. Il s’adresse à « tous les médecins radiologues du secteur public ou libéral qui souhaitent, dans l’intérêt des patients, mettre en œuvre la téléradiologie en collaboration avec leurs confrères et leurs collaborateurs paramédicaux », rappelle son préambule. Il doit aussi servir « aux institutionnels impliqués dans l’organisation des soins. »
Consulter le Guide de bon usage de la téléradiologie
Une Charte de téléradiologie a été rédigée en 2009 par ces mêmes instances. Elle reprend les grands principes du Guide du bon usage de la téléradiologie. Elle est actualisée de façon régulière pour s’adapter aux évolutions législatives. La dernière version date de décembre 2014.
Consulter la Charte de téléradiologie.
En 2004, la Société européenne de radiologie a émis des recommandations concernant la téléradiologie. En 2006, elle a publié un livre blanc sur la téléradiologie dans l’Union européenne.
Consulter les recommandations de la Société européenne de radiologie.
Consulter le livre blanc sur la téléradiologie dans l’Union européenne.
La mise en œuvre d’une organisation de téléradiologie se fait après la signature d’une convention médicale entre les médecins. Cette convention doit être validée par le Conseil départemental de l’ordre des médecins et transmise à l’Agence régionale de santé. Le G4 a préparé un Cahier des charges de cette convention médicale de téléradiologie.
Consulter le Cahier des charges de la convention médicale de téléradiologie.
En 2011, le Syndicat national de l’industrie des technologies médicales (SNITEM) et le G4 ont rédigé de concert un document de synthèse sur la téléradiologie et la téléimagerie, destiné aux ARS et autres décideurs et financeurs de la santé. Il rappelle les enjeux et avantages de la téléradiologie et de la télé-expertise, et liste les points qui restent à améliorer.
Consulter les recommandations du SNITEM et du Conseil professionnel de la radiologie.
Enfin, un document publié en 2012 encadre les fonctions du manipulateur dans le cadre de la téléradiologie.
Consulter le guide des fonctions du manipulateur dans le cadre de la téléradiologie.
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