Innovations

L’Académie de médecine plaide pour une simplification d’autorisation et de financement des dispositifs et des actes médicaux

Pour permettre aux patients de bénéficier des dernières innovations médicales, l'Académie nationale de médecine appelle à une simplification des mécanismes d'autorisation des dispositifs et des actes médicaux. Elle espère ainsi augmenter les actes inscrits à la CCAM, une problèmatique récurrente en radiologie interventionnelle.

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Le 01/02/24 à 7:00 Lecture 3 min.

La complexité des processus et la longueur des délais engendrent un retard au développement de procédures diagnostiques ou thérapeutiques innovantes et une absence d’inscription d’un nombre important d’actes médicaux « pourtant effectués en routine, souvent depuis plusieurs années ». C. F. (photo d'illustration)

Dans un communiqué publié fin 2023, l’Académie nationale de médecine appelait à simplifier les circuits d’autorisation et de financement pour les dispositifs et les actes médicaux innovants. Comme elle l’observe, la complexité des processus et la longueur des délais engendrent un retard au développement de procédures diagnostiques ou thérapeutiques innovantes et une absence d’inscription d’un nombre important d’actes médicaux « pourtant effectués en routine, souvent depuis plusieurs années ».

Cotations fantômes

Ces failles entraînent souvent une cotation par assimilation pour les actes non-inscrits. « Interdit par le Code de la Sécurité Sociale donc sans donner droit à remboursement, cela nécessite donc, de facto, un codage dit par « assimilation » utilisant le code tarifaire de la nomenclature le plus proche médicalement », rappelle l’Académie. En conséquence, la société savante constate qu’une « boîte noire » s’est constituée au sein des bases de données, « le code choisi ne corres

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Auteurs

Carla Ferrand

Journaliste cheffe de rubrique

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18 Avr

16:00

RECIST 1.1 reste la norme pour évaluer la réponse tumorale, notamment pour les métastases hépatiques après traitement systémique. Les modifications au scanner et en IRM suggérant une nécrose, une fibrose, des calcifications et une hémorragie, peuvent être utilisées comme indicateurs supplémentaires de la réponse tumorale.

15:44

Des chercheurs ont examiné pour la première fois les tendances temporelles chez les patients subissant régulièrement un examen de scanner. Ces derniers ont observé une modification des pratiques d’imagerie depuis 2020, avec un taux d’examens récurrents en baisse après 2020 et une dose efficace médiane qui a augmenté après 2020 par rapport à avant 2020. (Étude).

13:15

L'arrêté du 11 avril 2025 renouvelle l'inscription du stent retriever ERIC®, fabriqué par la société MICROVENTION Europe, sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) prévue à l'article L. 165-1 du Code de la sécurité sociale.

7:57

Le scanner du centre hospitalier de La Ferté-Macé (Orne) sera mis en service le jeudi 24 avril 2025, a annoncé le groupement hospitalier de territoire des Collines de Normandie dans un communiqué publié le 14 avril. Source : Ouest France.
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