Réglementation

Le nouveau régime des autorisations en médecine nucléaire précise ses conditions techniques

Un décret et un arrêté parus le 1er février détaillent les locaux, le personnel et le matériel dont devront disposer les titulaires des autorisations d’activité en médecine nucléaire à partir du 1er juin 2023. Chaque site pourra exploiter jusqu’à 9 appareils sur décision des ARS.

icon réservé aux abonnésArticle réservé aux abonnés
Le 11/02/22 à 17:30, mise à jour aujourd'hui à 14:13 Lecture 4 min.

Les sites titulaires d'une autorisation d'activité pourront mettre en service jusqu'à 3 appareils sur simple déclaration à l'ARS (photo d'illustration). © C. F.

Le volet technique du nouveau régime des autorisations en médecine nucléaire est paru. Un décret et un arrêté signés le 1er février 2022 précisent les conditions techniques du fonctionnement de l’activité dans ce domaine. Ils complètent le décret du 30 décembre 2021, relatif aux conditions d’implantation de l’activité de médecine nucléaire, qui entrera en vigueur le 1er juin 2023.

Jusqu’à 9 appareils par site autorisé

L’arrêté du 1er février 2022 fixant pour un site autorisé le nombre d'équipements de médecine nucléaire en application du II de l'article R. 6123-136 du code de la santé publique définit à 3 le nombre d’appareils que le titulaire d’une autorisation pourra installer sans demander d’autorisation supplémentaire au-delà de l’autorisation initiale. Tout juste devra-t-il communiquer à son agence régionale de santé les caractéristiques d’une nouvelle machine avant sa mise en service. Le même arrêté prévoit que le directeur de l’ARS peut décider d’autoriser l’installation d’apparei

Il vous reste 81% de l’article à lire

Docteur Imago réserve cet article à ses abonnés

S'abonner à l'édition
  • Tous les contenus « abonnés » en illimité
  • Le journal numérique en avant-première
  • Newsletters exclusives, club abonnés

Abonnez-vous !

Docteur Imago en illimité sur desktop, tablette, smartphone, une offre 100% numérique

Offre mensuelle 100 % numérique

23 €

par mois

S’abonner à Docteur Imago

Auteurs

Jérome Hoff

Rédacteur en chef adjoint BOM Presse Clichy

Voir la fiche de l’auteur

Discussion

Aucun commentaire

Laisser un commentaire

Le fil Docteur Imago

19 Nov

17:01

La thrombectomie sur un AVC ischémique large (score ASPECTS de 0 à 5) peut mener à une amélioration fonctionnelle même chez les plus de 80 ans, selon une étude rétrospective parue le 7 novembre 2026. Toutefois, l'âge est associé à un moins bon pronostic.

13:31

Les grands modèles de langage peuvent produire des supports pédagogiques de radiologie exploitables. Cependant, les preuves de leur efficacité sont limitées et de faible qualité, selon une revue systématique parue le 4 novembre 2026.

7:31

Le robot de télé-échographie Melody, développé par l'entreprise AdEchoTech, a été sélectionné pour représenter le Loir-et-Cher à l'Élysée lors de la Grande Exposition du fabriqué en France les 21 et 22 novembre 2026, selon un communiqué d'AdEchoTech.
18 Nov

17:00

L’injection de plasma riche en plaquettes guidée par scanner pourrait être une alternative viable et sûre aux corticostéroïdes pour gérer la douleur chronique de l’articulation sacro-iliaque, impliquée dans 30% des cas de douleur lombaire. (Etude).
✕
Docteur Imago

GRATUIT
VOIR