Équipements lourds et interventionnel

Les autorisations se réforment

Plusieurs décrets et arrêtés parus en 2022 font évoluer les régimes des autorisations d’exploitation des équipements matériels lourds et d'implantations des centres de neuroradiologie interventionnelle, et créent des autorisations d’activité de soins en radiologie interventionnelle. Ce dossier rassemble nos articles publiés à propos de ces textes, des changements qu’ils apportent et de leurs conséquences pour les radiologues.

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Le 05/01/23 à 16:00, mise à jour le 11/09/23 à 14:31

Points de vue

« D’un point de vue administratif, la réforme des autorisations est une très bonne chose »

La réforme des autorisations de 2023 a modifié les règles d’implantation des scanners, IRM et TEP-TDM. Pour Jérôme Bénis et Michel Sorentinella, respectivement président et directeur du groupe Imaneo (34), le ...

Publié le 28/04/2026

Autorisations de soins

En médecine nucléaire, la réforme des autorisations négocie les obstacles

Entré en vigueur en 2023, le nouveau régime des autorisations en médecine nucléaire doit permettre à la spécialité d’accompagner l’explosion de son activité thérapeutique. Une volonté contrariée par des ...

Publié le 25/08/2025

Autorisations d’équipements

« Je vois cette réforme comme le reflet de la simplification des processus de décision »

Étienne Le Maigat est directeur de l’offre de soins de l’ARS Pays-de-la-Loire. Dans cette région où la population âgée augmente, la réforme des autorisations d’équipements lourds pourrait permettre de ...

Publié le 22/05/2025

Équipements lourds

Une réforme des autorisations à l’épreuve du terrain

Il y a deux ans, la réforme des autorisations d’équipements lourds entrait en vigueur. Sur le terrain, à l’aune des projets régionaux de santé, les possibilités introduites par la réforme inspirent des ...

Publié le 21/05/2025

Mentions de RI

La SFR et le G4 publient la liste des actes CCAM par mention de radiologie interventionnelle

Depuis le 12 décembre 2024, la classification de tous les actes de radiologie interventionnelle (RI) de la Classification commune des actes médicaux (CCAM) réalisés en établissement de soins par mention de RI ...

Publié le 16/01/2025

Réglementation

Ce qu’il faut retenir de la réforme des autorisations en imagerie médicale

La réforme des régimes d’autorisation et de fonctionnement des équipements d’imagerie lourde et de l’activité de soin en radiologie interventionnelle prendra effet le 1er juin 2023. Cet article détaille son ...

Publié le 13/04/2023

Réglementation

Deux décrets réforment le régime des autorisations en scanner et IRM et en radiologie interventionnelle

À compter du 1er juin 2023, une autorisation d’exploitation d’équipement d’imagerie en coupes permettra d’installer jusqu’à trois appareils sur déclaration à l’ARS. En radiologie interventionnelle, ...

Publié le 05/10/2022

Autorisations en neuroradiologie interventionnelle

« Il fallait mettre à jour les organisations pour assurer l’égalité d’accès aux soins »

Deux décrets publiés en janvier 2022 réorganisent l’implantation et le fonctionnement des centres de neuroradiologie interventionnelle. Jérôme Berge, responsable du développement de cette activité au sein de la ...

Publié le 12/05/2022

Réglementation

Le nouveau régime des autorisations en médecine nucléaire précise ses conditions techniques

Un décret et un arrêté parus le 1er février détaillent les locaux, le personnel et le matériel dont devront disposer les titulaires des autorisations d’activité en médecine nucléaire à partir du 1er juin ...

Publié le 11/02/2022

Code de la santé publique

Le décret sur la réforme des autorisations en médecine nucléaire est paru

Un décret du 30 décembre 2021 prévoit les conditions de l’autorisation de l’activité de médecine nucléaire et de son renouvellement. Il met en place des autorisations par site et organise la gradation de ...

Publié le 05/01/2022

Réglementation

Les enjeux de la réforme des autorisations en imagerie lourde

La DGOS et les radiologues travaillent depuis 2019 sur une réforme du régime des autorisations d’équipements matériels lourds. Si des textes sont parus pour alléger les démarches de renouvellement, les ...

Publié le 07/09/2021

Réglementation

De nouvelles précisions pour le régime des autorisations d’équipements lourds

Un décret vient préciser l’ordonnance de mai 2021 sur les autorisations qui concernent notamment les équipements lourds d’imagerie médicale. Il décrit notamment ce que les dossiers d’autorisation et de ...

Publié le 28/07/2021

Réglementation

Le régime d’autorisation des équipements lourds subit quelques modifications

Un changement intervient dans la demande de renouvellement de l’autorisation, qui ne passe plus systématiquement par un dossier d’évaluation. Les titulaires doivent déposer une demande simple de renouvellement. ...

Publié le 17/05/2021

Auteurs

Jérome Hoff

Rédacteur en chef adjoint BOM Presse Clichy

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20 Mai

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Selon une étude, les biomarqueurs protéiques sanguins pourraient suffire à prédire les risques de cancer du poumon à court terme chez les anciens fumeurs.

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Une nouvelle technique d’IRM multiparamétrique pourrait améliorer considérablement le diagnostic et la prise en charge de la sclérose en plaques, sans injonction de produit de contraste (étude).

8:00

Cancer du sein : les tumeurs et lésions résiduelles post-chimiothérapie néoadjuvante seraient mieux détectées via les acquisitions retardées de la mammographie par contraste (étude).

7:00

Congrès SFNR

En Europe, la thrombectomie mécanique progresse mais les inégalités persistent

Formation / Congrès

19 Mai

16:46

Le Conseil d’État annule la sanction disciplinaire contre le sénateur radiologue Alain Houpert pour ses prises de position durant l’épidémie de Covid-19 en 2020 et 2021, rapporte Le Quotidien du Médecin.

15:00

Dépistage du cancer du poumon

Le programme IMPULSION lance ses inclusions

Actualité / Socioprofessionnel