Équipements lourds et interventionnel

Les autorisations se réforment

Plusieurs décrets et arrêtés parus en 2022 font évoluer les régimes des autorisations d’exploitation des équipements matériels lourds et d'implantations des centres de neuroradiologie interventionnelle, et créent des autorisations d’activité de soins en radiologie interventionnelle. Ce dossier rassemble nos articles publiés à propos de ces textes, des changements qu’ils apportent et de leurs conséquences pour les radiologues.

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Le 05/01/23 à 16:00, mise à jour le 11/09/23 à 14:31

Réglementation

Deux décrets réforment le régime des autorisations en scanner et IRM et en radiologie interventionnelle

À compter du 1er juin 2023, une autorisation d’exploitation d’équipement d’imagerie en coupes permettra d’installer jusqu’à trois appareils sur déclaration à l’ARS. En radiologie interventionnelle, ...

Publié le 05/10/2022

Réglementation

Ce qu’il faut retenir de la réforme des autorisations en imagerie médicale

La réforme des régimes d’autorisation et de fonctionnement des équipements d’imagerie lourde et de l’activité de soin en radiologie interventionnelle prendra effet le 1er juin 2023. Cet article détaille son ...

Publié le 13/04/2023

Réglementation

Les enjeux de la réforme des autorisations en imagerie lourde

La DGOS et les radiologues travaillent depuis 2019 sur une réforme du régime des autorisations d’équipements matériels lourds. Si des textes sont parus pour alléger les démarches de renouvellement, les ...

Publié le 07/09/2021

Code de la santé publique

Le décret sur la réforme des autorisations en médecine nucléaire est paru

Un décret du 30 décembre 2021 prévoit les conditions de l’autorisation de l’activité de médecine nucléaire et de son renouvellement. Il met en place des autorisations par site et organise la gradation de ...

Publié le 05/01/2022

Réglementation

Le nouveau régime des autorisations en médecine nucléaire précise ses conditions techniques

Un décret et un arrêté parus le 1er février détaillent les locaux, le personnel et le matériel dont devront disposer les titulaires des autorisations d’activité en médecine nucléaire à partir du 1er juin ...

Publié le 11/02/2022

Autorisations en neuroradiologie interventionnelle

« Il fallait mettre à jour les organisations pour assurer l’égalité d’accès aux soins »

Deux décrets publiés en janvier 2022 réorganisent l’implantation et le fonctionnement des centres de neuroradiologie interventionnelle. Jérôme Berge, responsable du développement de cette activité au sein de la ...

Publié le 12/05/2022

Réglementation

Le régime d’autorisation des équipements lourds subit quelques modifications

Un changement intervient dans la demande de renouvellement de l’autorisation, qui ne passe plus systématiquement par un dossier d’évaluation. Les titulaires doivent déposer une demande simple de renouvellement. ...

Publié le 17/05/2021

Réglementation

De nouvelles précisions pour le régime des autorisations d’équipements lourds

Un décret vient préciser l’ordonnance de mai 2021 sur les autorisations qui concernent notamment les équipements lourds d’imagerie médicale. Il décrit notamment ce que les dossiers d’autorisation et de ...

Publié le 28/07/2021

Mentions de RI

La SFR et le G4 publient la liste des actes CCAM par mention de radiologie interventionnelle

Depuis le 12 décembre 2024, la classification de tous les actes de radiologie interventionnelle (RI) de la Classification commune des actes médicaux (CCAM) réalisés en établissement de soins par mention de RI ...

Publié le 16/01/2025

Auteurs

Jérome Hoff

Rédacteur en chef adjoint BOM Presse Clichy

Voir la fiche de l’auteur

Le fil Docteur Imago

30 Juin

16:00

L’hôpital privé d’Ajaccio en Corse a reçu une nouvelle IRM le mardi 24 juin, indique FranceInfo. Cet équipement, le deuxième de l’établissement de santé, devrait permettre de réduire les délais d’attente. Il est également plus performant que celui dont dispose déjà l’hôpital.

15:00

Vidéo

[Vidéo] Éclairage sur la réforme des autorisations d’équipements lourds

Grand Angle / Vidéo

13:18

Le Professeur Stéphane Oustric, succède au Dr François Arnault à la tête du CNOM, annonce un communiqué de presse paru le 25 juin. Elu pour un mandat de 3 ans, le médecin généraliste spécialiste à Toulouse affirme vouloir « rassembler et unir l’ensemble de l’institution ordinale et des médecins de tous les exercices et de tous les territoires. »

7:30

Le comité d’alerte de l’Objectif national de dépenses d’assurance maladie (Ondam) signale dans un communiqué de presse un risque sérieux de dépassement de l’ONDAM supérieur à 1,3 milliard d’euros pour 2025. Conformément à la procédure, le Gouvernement, qui avait réservé 1,1 milliard d’euros en prévision, examinera les propositions faites par les caisses nationales d’Assurance maladie « et proposera rapidement des mesures de correction. »

7:00

Radiologie interventionnelle

Quand et comment emboliser les varices ectopiques ?

En pratique

27 Juin

19:11

Le centre hospitalier Ariège Couserans (CHAC), à Saint-Lizier, a inauguré une nouvelle IRM le vendredi 21 juin, renforçant ainsi l'accès aux soins dans le Couserans, annonce le média la semaine des Pyrénées.