Les structures des groupes d'imagerie
L’organisation de France Imageries TerritoiresDans le contexte d'une financiarisation grandissante en radiologie libérale, Docteur Imago se propose de décrire brièvement l'organisation de différentes structures associées à des investisseurs non médecins pour ...
Publié le 31/05/2024
Éclairage
Le dispositif applicable à ces structures est contraignant et impose parfois aux investisseurs de distinguer les droits de votes et les droits financiers. Vincent Guillot-Triller, avocat au barreau de Paris, explique ...
Publié le 16/05/2024
Document
Tout comprendre de l’ordonnance du 8 février 2023 sur les professions libéralesLe ministère de l’Économie et des Finances a produit un document explicatif sur l’ordonnance du 8 février 2023, qui entrera en vigueur en septembre 2024. Il détaille les nouvelles dispositions concernant les ...
Publié le 19/04/2024
Exercice libéral
Les points d’attention pour les jeunes radiologues primo-accédants dans un groupe d’imagerieLes offres d’association faites aux jeunes radiologues libéraux peuvent prendre des formes multiples et parfois complexes. Il est essentiel pour eux de comprendre les structurations des groupes et la nature, le ...
Publié le 30/11/2023
Réglementation
Une ordonnance clarifie les règles des sociétés d’exercice libéralUn texte longtemps attendu a remis à plat les règles régissant les sociétés d’exercice libéral. Pour les professionnels de santé, il apporte davantage de visibilité et quelques mesures ayant pour but de ...
Publié le 23/05/2023
Statut des sociétés
La Société d’exercice libéral (SEL) est l’une des nombreuses formes juridiques que peuvent adopter les médecins pour exercer en commun. Elle peut emprunter toutes les formes des sociétés commerciales ...
Publié le 30/06/2017
Statut des sociétés
La société d’exercice libéral, ou SEL, est une structure dotée d’une personnalité juridique distincte de celles de ses associés. Cet article présente les règles qui encadrent la constitution et le ...
Publié le 26/04/2017
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