Les articles comportant le mot-clé : Réglementation

Télémédecine

La téléconsultation s’implante en radiologie interventionnelle oncologique

Une étude américaine fait le bilan de l'utilisation de la téléconsultation en radiologie interventionnelle oncologique en période de Covid-19. Le dispositif montrerait un intérêt, notamment pour réduire la ...

Publié le 16/12/2021

Radioprotection

La mise en œuvre de la directive EURATOM reste à parfaire dans les services européens

Dans un sondage mené au printemps 2021, la Société européenne de radiologie a vérifié la conformité aux réglementations européennes sur la radioprotection de 78 services dans 21 pays. Les résultats sont ...

Publié le 18/11/2021

Mesures sanitaires

L’obligation vaccinale des professionnels d’imagerie médicale a provoqué quelques suspensions

Au 15 septembre, des services et centres d'imagerie médicale ont dû suspendre du personnel pour non respect de l'obligation vaccinale. Quelques cellules réfractaires persistent, mais la communauté radiologique ...

Publié le 28/09/2021

Numérique

La réglementation en matière de protection des données patients : quelles conséquences pour le radiologue ?

Cet article revient sur les grands principes législatifs et réglementaires qui encadrent la détention et le traitement des données à caractère personnel et détaille les responsabilités et les obligations qui ...

Publié le 09/09/2021

Dispositifs médicaux

Un nouveau règlement renforce les exigences du marquage CE

Le règlement européen 2017/745 sur les dispositifs médicaux est entré en application le 26 mai. Il complète et renforce toutes les étapes de l'obtention du marquage CE médical.

Publié le 02/06/2021

Réglementation

Le nouveau cadre réglementaire de la communication professionnelle des médecins

Depuis l’entrée en vigueur du décret n° 2020-1662 du 22 décembre 2020, les médecins sont autorisés à communiquer plus largement, y compris sur un site internet, à condition de respecter certaines exigences de ...

Publié le 29/03/2021

Images non protégées

Deux médecins mis à l’amende pour manquement à la protection des données

Deux praticiens libéraux ont écopé de 3 000 € et 6 000 € d’amende. Leur tort : n’avoir pas suffisamment protégé les images médicales de leurs patients, par de mauvais paramétrages réseau et des données ...

Publié le 06/01/2021

Législation

Le cadre réglementaire de la communication des résultats d’examens d’imagerie

L’information, tant du patient que du médecin demandeur de l’acte d’imagerie, est une obligation légale faisant partie intégrante de l’acte de soin et se doit d’être une préoccupation majeure des ...

Publié le 09/12/2020

Archivage

La conservation des dossiers d’imagerie médicale

La Commission nationale informatique et libertés (CNIL) vient de publier un référentiel sur les durées de conservation des données dans le domaine de la santé. Cet article fait le point sur les obligations ...

Publié le 28/09/2020

Assurance qualité

Gestion des habilitations : comment faire ?

La décision de l’ASN sur l’obligation d’assurance qualité impose la mise en place d’un dispositif d’habilitation au poste de travail pour reconnaître et valider les savoirs et savoir-faire des ...

Publié le 12/06/2020