Réglementation
Quelle est la responsabilité du médecin et de l’IA en cas de réclamation d’un patient ?La question de la responsabilité médicale et de l'IA était soulevée lors d'une session des JFR 2025. Alors que l'IA se déploie de plus en plus dans les structures d'imagerie et que la réglementation tente ...
Publié le 22/01/2026
Erreurs médicales
Ce que doivent savoir les internes sur leurs responsabilitésAux JFR 2025, la directrice juridique de l’AP-HP a fait le point sur les responsabilités des internes de médecine. Tenus de respecter les droits des patients et le secret médical, ils travaillent sous la ...
Publié le 17/12/2025
Responsabilité médicale
L’IA comme outil d’aide au diagnostic : quelle responsabilité pour le radiologue ?L’intelligence artificielle (IA) transforme en profondeur la pratique radiologique. Des algorithmes toujours plus performants assistent les professionnels dans l’analyse d’imageries médicales, améliorant la ...
Publié le 09/12/2025
Responsabilité médicale
La responsabilité des soignants ne s’applique qu’en cas de preuve d’une fauteLe 27 juin, une journée consacrée à la responsabilité médicale invitait les médecins libéraux à la maison du barreau à Paris, pour mieux comprendre les principes applicables en droit en matière de preuve en ...
Publié le 09/09/2025
Jurisprudence
Un arrêt de la Cour de cassation rebat les cartes de la responsabilité médicaleAlors qu’établir la responsabilité d’un médecin pour un dommage suite à un acte médical nécessite normalement de prouver une faute, une décision jurisprudentielle de la Cour de cassation rendue le 16 octobre ...
Publié le 10/03/2025
Responsabilité
L’enjeu médicolégal de l’information donnée au patient en radiologie interventionnelleUne session des JFR 2023 s'est intéressée à « la gestion des risques et la responsabilité des radiologues en radiologie interventionnelle ». Une discussion autour de deux cas cliniques a permis de faire ...
Publié le 17/10/2023
Droit
Quelles responsabilités dans l’installation et l’utilisation des logiciels d’IA ?Le déploiement des logiciels d'IA en imagerie médicale fait naître des interrogations sur la responsabilité des radiologues qui utilisent ces outils. Lors du congrès de la SIFEM, un juriste spécialisé en droit ...
Publié le 04/08/2022
Responsabilités du médecin
Le droit médical et ses spécificitésTout le corps médical est régi par le droit médical. Aux Journées francophones de radiologie 2021, Jean-Marc Dubois, avocat à Nancy, est revenu sur les notions fondamentales que sont le devoir d’informer, le ...
Publié le 07/01/2022
Loi et réglementation
La responsabilité du médecin radiologueEn tant que médecin, le radiologue peut voir sa responsabilité civile ou pénale engagée s’il commet une erreur médicale ou une faute déontologique. La relation tripartite avec le médecin demandeur et le patient ...
Publié le 30/12/2020
Responsabilité juridique du manipulateur
« Le droit ne doit pas freiner l’exercice de votre profession »Aux JFR 2019, un avocat a rappelé aux manipulateurs leurs obligations légales en matière de consentement et d’information des patients. Il les a aussi encouragés à se tranquilliser quant à leur responsabilité ...
Publié le 11/12/2019
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