SFR Île-de-France
Les scénarios et les garde-fous de la financiarisationLa SFR ÎIe-de-France a organisé en mai 2022 une journée pour les jeunes radiologues. À cette occasion, l’avocate Sidonie Hill a décrit les profils d’investisseurs et types d’opérations financières qui ...
Publié le 30/08/2022
Financiarisation
Le cadre réglementaire de l’intégration d’un investisseur extérieur à une structure d’imagerie médicaleLes fonds d’investissement et autres acteurs financiers multiplient les efforts pour intégrer le capital des cabinets et groupes libéraux de radiologues, dont ils prennent parfois le contrôle grâce à des montages ...
Publié le 17/08/2022
Paramédical
La responsabilité des manipulateurs en radiologieLa responsabilité de chacun des intervenants en radiologie nécessite un nouvel éclairage sur la question de la responsabilité des manipulateurs, dénommés indifféremment manipulateurs en radiologie ou ...
Publié le 06/04/2022
Responsabilités du médecin
Le droit médical et ses spécificitésTout le corps médical est régi par le droit médical. Aux Journées francophones de radiologie 2021, Jean-Marc Dubois, avocat à Nancy, est revenu sur les notions fondamentales que sont le devoir d’informer, le ...
Publié le 07/01/2022
Numérique
La réglementation en matière de protection des données patients : quelles conséquences pour le radiologue ?Cet article revient sur les grands principes législatifs et réglementaires qui encadrent la détention et le traitement des données à caractère personnel et détaille les responsabilités et les obligations qui ...
Publié le 09/09/2021
Lutte contre les conflits d’intérêts
Un nouveau dispositif « anti-cadeaux », élargi et renforcéLe nouveau dispositif « anti-cadeaux » concerne un plus grand nombre d’acteurs de santé et élargit la catégorie des avantages interdits. De plus, il renforce le contrôle des dérogations en instaurant un ...
Publié le 26/04/2021
Réglementation
Le nouveau cadre réglementaire de la communication professionnelle des médecinsDepuis l’entrée en vigueur du décret n° 2020-1662 du 22 décembre 2020, les médecins sont autorisés à communiquer plus largement, y compris sur un site internet, à condition de respecter certaines exigences de ...
Publié le 29/03/2021
Législation
Le cadre réglementaire de la communication des résultats d’examens d’imagerieL’information, tant du patient que du médecin demandeur de l’acte d’imagerie, est une obligation légale faisant partie intégrante de l’acte de soin et se doit d’être une préoccupation majeure des ...
Publié le 09/12/2020
Communication
Informer le patient et protéger le soignant en consultation de radiologie interventionnelleLa consultation est une étape centrale de la prise en charge d’un patient en radiologie interventionnelle. Aux JFR 2020, Marc Sapoval, radiologue à l’hôpital européen Georges-Pompidou a détaillé ce que le ...
Publié le 04/10/2020
Archivage
La conservation des dossiers d’imagerie médicaleLa Commission nationale informatique et libertés (CNIL) vient de publier un référentiel sur les durées de conservation des données dans le domaine de la santé. Cet article fait le point sur les obligations ...
Publié le 28/09/2020
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